Mentions légales 

1/ Editeur du site www.yezalucas.com


YEZA LUCAS EURL au capital de 15 000€
Inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 884 502 006

Siret du siège 884 502 006 00023  code APE 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion )

Organisme de formation : Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11756054475 auprès du préfet de région Ile de France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

Siège social : 10 rue de Penthièvre 75008 Paris, France

Tél. : + 33 (0)6 33 27 94 85

Mail : contact@yezalucas.com

2/ Directeur ou Responsable de publication

Madame Yéza Lucas

Co-directeur de publication : Yéza Lucas

3/ Hébergement

Le site et le nom de domaine sont hébergés par la société :

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SAS au capital de 500 000 Euros inscrite au RCS de Paris sous le n° B 851 993 683 00024 code APE 6311Z
Siège au 10, rue Penthièvre 75008 Paris, France

https://www.lws.fr/

4/ Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites. 

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

6/ Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.